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Avis publics

• Avis publics de la MRC des Pays-d'en-Haut
• 7 avril 2026 - Appel d'offres - TP-2026-05 - Réfection mineure de pavage
• 27 mars 2026 - Appel d'offres - TP-2026-01 - Marquage de la chaussée
• 25 mars 2026 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 20 avril 2026
• 24 mars 2026 - Appel d'offres - DG-2026-001 Agence de sécurité
• 24 mars 2026 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1389
• 24 mars 2026 - Consultation publique - Règlement 1314-2026-OEB /31 mars 2026 18h30
• 18 mars 2026 - Entrée en vigueur - Règlement 1383-1
• 18 mars 2026 - Résumé - Projet de règlement 1387 - Code d'éthique et de déontologie pour les élus municipaux
• 18 mars 2026 - Appel d'offres - ST-2535-T - Réfection d'une rue et construction de trottoirs
• 17 mars 2026 - Appel d'offres - TP-2026-04 - Acquisition d'une chargeuse sur pneus
• 9 mars 2026 - Rapport de dépenses électorales - élections 2 novembre 2025
• 5 mars 2026 - Appel d'offres ST-2505-T - Travaux de réaménagement - Parc Claude-Cardinal
• 24 février 2026 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 16 mars 2026
• 17 février 2026 - Consultation publique - Règlement 1355 identifiant la pratique du ski de fond nordique dans la Ville de Sainte-Adèle - 8 avril 2026 à 18h
• 17 février 2026 - Entrée en vigueur du Règlement 1386 de contrôle intérimaire
• 11 février 2026 - Appel d'offres SSI-2026-001 - Acquisition d'un camion autopompe-citerne pour le service incendie
• 5 février 2026 - RÔLE DE PERCEPTION POUR L'ANNÉE 2026
• 3 février 2026 - Entrée en vigueur du Règlement 1384 (taxation 2026)
• 26 janvier 2026 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 16 février 2026
• 21 janvier 2026 - Adoption budget et programme triennal d'immobilisations pour les années 2026-2027-2028
• 18 décembre 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 19 janvier 2026
• 18 décembre 2025 - Demandes autorisation d'un usage conditionnel - Séance ordinaire du 19 janvier 2026
• 17 décembre 2025 – CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL 2026
• 17 décembre 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1383 tarification pour l'année 2026
• 25 novembre 2025 - Avis modifié - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 15 décembre 2025
• 24 novembre 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 15 décembre 2025
• 20 novembre 2025 - Appel d'offres - TRES-2025-001-Services professionnels en technologies de l'information
• 18 novembre 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance extraordinaire du 3 décembre 2025
• 11 novembre 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1381 (PRR 2026) et 1382 (travaux pentes 40-80 phase 4)
• 7 novembre 2025 - Avis d'élection - Résultat de l'élection
• 4 novembre 2025 - Deuxième publication - Acquisition de la rue Hibou-Blanc - Art. 72 LCM
• 29 octobre 2025 | STATIONNEMENT PENDANT LA PÉRIODE HIVERNALE 2025-2026
• 21 octobre 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1379 (Travaux réaménagement Parc Claude-Cardinal)
• 21 octobre 2025 - Entrée en vigueur - Règlements 1376 et 1378
• 17 octobre 2025 - Appel d'offres TP-2025-015 - Travaux de déneigement et d’épandage d’abrasifs, secteur du lac Pilon
• 15 octobre 2025 - Avis public du scrutin du 2 novembre 2025
• 10 octobre 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1377 (acquisition et l’installation d’équipement sur le réseau d’aqueduc)
• 8 octobre 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1374 (acquisition d’un camion autopompe-citerne, des équipements et de leur installation)
• 6 octobre 2025 - Avis d'élection - Révision de la liste électorale
• 3 octobre 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1376
• 3 octobre 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1378
• 3 octobre 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1381
• 3 octobre 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1382
• 3 octobre 2025 - Entrée en vigueur du Règlement de zonage 1314-2021-Z-22
• 3 octobre 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1380 contrôle intérimaire
• 17 septembre 2025 - Entrée en vigueur - Règlements 1362 et SQ-2023-04
• 15 septembre 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1370 (type parapluie)
• 15 septembre 2025 - Entrée en vigueur - PPCMOI (résolution 2025-389)
• 15 septembre 2025 - Avis modifié - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 1er octobre 2025
• 11 septembre 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 1er octobre 2025
• 9 septembre 2025 - Avis d'élection - Scrutin 2025
• 9 septembre 2025 - Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise - Scrutin 2025
• 9 septembre 2025 - Avis public - Nouveau sommaire du Rôle triennal 2025 (troisième exercice)
• 9 septembre 2025 - Avis de démolition (1340 Saint-Joseph)
• 8 septembre 2025 - Entrée en vigueur Règlement 1361-1
• 2 septembre 2025 - Avis public - Rôle triennal 2025 (troisième exercice)
• 28 août 2025 - Appel d'offres TP-2025-014 - Acquisition d’une chargeuse sur pneus à transmission hydrostatique
• 26 août 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 15 septembre 2025
• 20 août 2025 - Consultation publique - Règlement 1314-2021-Z-22 / 2 septembre 2025 18h30
• 20 août 2025 - Première publication - Acquisition de la rue Hibou-Blanc - Art. 72 LCM
• 20 août 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1361-1
• 20 août 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1377
• 20 août 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1379
• 15 août 2025 - Appel d'offres TP-2025-013 - Fourniture d’une chenillette pour le déneigement des trottoirs
• 12 août 2025 - Avis modifié - Appel d'offres TP-2025-010 - Travaux déneigement secteur du lac Renaud
• 6 août 2025 - Entrée en vigueur des Règlements 1371, 1372 et 1373
• 4 août 2025 - Appel d'offres TP-2025-007 - Travaux déneigement secteur Mont Loup-Garou
• 4 août 2025 - Appel d'offres TP-2025-008 - Travaux déneigement secteur Deauville
• 4 août 2025 - Appel d'offres TP-2025-009 - Travaux déneigement secteur du lac Pilon
• 4 août 2025 - Appel d'offres TP-2025-010 - Travaux déneigement secteur du lac Renaud
• 29 juillet 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 18 août 2025
• 28 juillet 2025 - Deuxième publication - Acquisition partie de la rue de la Vallée - Art. 73 LCM
• 24 juillet 2025 - Retrait de la résolution 2025-296 - Abandon PPCMOI Deauville
• 22 juillet 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1372
• 22 juillet 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1373
• 22 juillet 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1374
• 22 juillet 2025 - Entrée en vigueur - Règlements 1375 - code de déontologie des employés et 1266-3 - modification au fonds de roulement
• 22 juillet 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1371
• 22 juillet 2025 - Assemblée publique de consultation projet particulier (Lots 6 547 989, 6 547 990, 6 627 403 et 6 627 404, caserne) - 12 août 2025 18h30
• 17 juillet 2025 - Entrée en vigueur - Règlements de zonage Z-20 et Z-21 et PPCMOI (résolution 2025-291 et 2025-292)
• 16 juillet 2025 - Appel d'offres - DG-2025-002 - Services d’agents de sécurité
• 3 juillet 2025 - Présentation du projet de Règlement 1375 concernant le code d'éthique et de déontologie des employées et employés de la Ville de Sainte-Adèle
• 2 juillet 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 21 juillet 2025
• 18 juin 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1370
• 18 juin 2025 - Procédure d'enregistrement - PPCMOI - Lots 2453882 et 2453883 ch. Deauville
• 18 juin 2025 - Avis de démolition (2093, chemin du Mont-Sauvage)
• 10 juin 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1368 travaux pour le remplacement de l’appareil d’évacuation du barrage X0004983 du lac Richer
• 9 juin 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1369 (PRR 2025)
• 9 juin 2025 - Présentation rapport financier 2024
• 4 juin 2025 - Avis modifié - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 16 juin 2025
• 28 mai 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1365 (Acquisition d’un terrain pour la construction d’une nouvelle école ou pour toutes fins municipales)
• 28 mai 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 16 juin 2025
• 28 mai 2025 - Demandes autorisation d'un usage conditionnel - Séance ordinaire du 16 juin 2025
• 23 mai 2025 - Première publication - Acquisition partie de la rue de la Vallée - Art. 73 LCM
• 22 mai 2025 - Demande d'approbation référendaire - PPCMOI - Lot 2 232 288 blv Sainte-Adèle
• 22 mai 2025 - Demande d'approbation référendaire - PPCMOI - Lots 2453882 et 2453883 ch. Deauville
• 22 mai 2025 - Assemblée publique de consultation projet particulier (Lot 3 889 296 La Coupole) - 2 juin 2025 18h30
• 22 mai 2025 - Consultation publique - Règlement 1314-2021-Z-21 / 2 juin 2025 18h30
• 22 mai 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1357-1 (tarifs 2025)
• 21 mai 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1366 concernant la citation de l’ancien Alpine Inn à titre d’immeuble patrimonial
• 16 mai 2025 - ST-2506-APPRO - Fourniture de polymère pour l’usine d’épuration des eaux usées
• 14 mai 2025 - Appel d'offres - DG-2025-001 - Fourniture de services d’agents de sécurité
• 7 mai 2025 - Appel d'offres ST-2357-T (PRR-2025)
• 7 mai 2025 - Appel d'offres TP-2025-006 - Location de camions de pompage
• 30 avril 2025 - Appel d'offres TP-2025-011 - Services entretien ménager de bâtiments municipaux
• 29 avril 2025 - Entrée en vigueur des Règlements 1363 et 1367
• 28 avril 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1361 - Réserve Environnement et DD
• 28 avril 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 20 mai 2025
• 28 avril 2025 - Demandes autorisation d'un usage conditionnel - Séance ordinaire du 20 mai 2025
• 25 avril 2025 - Assemblée publique de consultation projet particulier (Lots 2453882 et 2453883 ch. Deauville) - 6 mai 2025 18h30
• 25 avril 2025 - Assemblée publique de consultation projet particulier (Lot 2 232 288 blv Sainte-Adèle) - 6 mai 2025 18h30
• 24 avril 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1281-2 relatif aux fausses alarmes
• 24 avril 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1368
• 24 avril 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1369
• 24 avril 2025 - Demande d'approbation référendaire - Second projet de Règlement 1314-2021-Z-20 modifié
• 22 avril 2025 - Entrée en vigueur du Règlement 1314-2021-L-2
• 11 avril 2025 - Appel d'offres - travaux de réfection mineure de pavage 2025
• 25 mars 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 22 avril 2025
• 24 mars 2025 - Entrée en vigueur du Règlement 1360
• 18 mars 2025 - Demande d'approbation référendaire - Règlement 1314-2021-Z-20
• 12 mars 2025 - Appel d'offres TP-2025-001 - Services entretien ménager de bâtiments municipaux
• 10 mars 2025 - Appel d'offres TP-2025-002 - Fourniture de pierre concassée/asphalte recyclé/dépôt de béton et asphalte
• 10 mars 2025 - Appel d'offres TP-2025-003 - Acquisition 2 camionnettes et 1 VUS
• 4 mars 2025 - Consultation publique - Règlement de citation 1366
• 4 mars 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1361
• 4 mars 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1365
• 4 mars 2025 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1367
• 27 février 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1364 - Création d’un programme municipal d’aide financière complémentaire au programme AccèsLogis Québec
• 26 février 2025 - Appel d'offres - ST-2505-CPDS - Concept, plans, devis et surveillance des travaux-Réfection du Parc Claude-Cardinal
• 24 février 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 17 mars 2025
• 24 février 2025 - Demandes autorisation d'un usage conditionnel - Séance ordinaire du 17 mars 2025
• 20 février 2025 - Consultation publique - Règlement 1314-2021-Z-19 / 4 mars 2025 18h30
• 20 février 2025 - Consultation publique - Règlement 1314-2021-Z-20 / 4 mars 2025 18h30
• 20 février 2025 - Consultation publique - Règlement 1314-2021-L-2 / 4 mars 2025 18h30
• 20 février 2025 - Entrée en vigueur - Règlement de zonage 1314-2021-Z-18
• 20 février 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1358 contrôle intérimaire du secteur Chantecler
• 12 février 2025 - Entrée en vigueur du Règlement 1341-1
• 3 février 2025 - Entrée en vigueur - Règlement 1324-1 modifiant le Règlement 1324 relatif au paiement d’une contribution pour financer en tout ou en partie une dépense liée à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
• 28 janvier 2025 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 17 février 2025
• 28 janvier 2025 - Demandes autorisation d'un usage conditionnel - Séance ordinaire du 17 février 2025
• 22 janvier 2025 - RÔLE DE PERCEPTION POUR L'ANNÉE 2025
• 22 janvier 2025 - Avis public - Entrée en vigueur des règlements 1265-2 et 1359
• 8 janvier 2025 - Appel d'offres TP-2024-010 - Services d’entretien électrique général
• 18 décembre 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 20 janvier 2025
• 18 décembre 2024 – CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL 2025
• 18 décembre 2024 - Entrée en vigueur -Règlement 1357 décrétant les tarifs de certains biens, services et activités pour l’exercice financier 2025
• 18 décembre 2024 - Résolution Contrôle intérimaire
• 13 décembre 2024 - Entrée en vigueur - Règlements 1314-2021-C-2, 1314-2021-L-1 et 1314-2024-UC
• 6 décembre 2024 - Adoption budget et programme triennal d'immobilisations pour les années 2024-2025-2026
• 2 décembre 2024 - Entrée en vigueur - Règlements de zonage 1314-2021-Z-16 et 1314-2021-Z-17
• 27 novembre 2024 - Avis modifié - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 16 décembre 2024
• 25 novembre 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 16 décembre 2024
• 21 novembre 2024 - Appel d'offres ST-2320-IVESEE (Services professionnels d’ingénierie, volets, électromécanique, structure et efficacité énergétique pour le projet de construction d'une caserne d'incendie)
• 20 novembre 2024 - Demande d'approbation référendaire - Règlement 1314-2021-Z-18
• 11 novembre 2024 - Appel d'offres ST-2409-V - Vidanges des boues aux étangs Mont-Gabriel
• 7 novembre 2024 - Appel d'offres ST-2306-T-3 - Travaux de réfection des infrastructures et implantation d'un réseau pluvial - secteur pentes 40-80 - Phase 3
• 5 novembre 2024 - Consultation publique - Règlement 1314-2021-L-1 / 12 novembre 2024 18h30
• 5 novembre 2024 - Consultation publique - 220 rue Lesage / 13 novembre 2024 18h30
• 29 octobre 2024 - Appel d'offres LOI-2024-003 - Services de gestion et d’animation des programmes de camp
• 28 octobre 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 18 novembre 2024
• 23 octobre 2024 - Consultation publique - Règlement 1324-1 (redevances) / 5 novembre 2024 18h30
• 23 octobre 2024 - Consultation publique - Règlement 1314-2021-C-2 / 12 novembre 2024 18h30
• 23 octobre 2024 - Consultation publique - Règlement 1314-2021-Z-18 / 12 novembre 2024 18h30
• 23 octobre 2024 - Demande d'approbation référendaire - Règlement 1314-2024-UC
• 23 octobre 2024 - Entrée en vigueur des Règlements 1351, 1352, 1353 et 1354
• 23 octobre 2024 | STATIONNEMENT PENDANT LA PÉRIODE HIVERNALE 2024-2025
• 11 octobre 2024 - Entrée en vigueur - Résolution 2024-423 (PPCMOI 1600 chemin Pierre-Péladeau)
• 7 octobre 2024 - Deuxième publication - Acquisition partie du chemin Saint-Germain - Art. 73 LCM
• 2 OCTOBRE 2024 – APPEL D’OFFRES TP-2024-008 – FOURNITURE DE SABLE ET MATÉRIAUX ABRASIFS
• 30 septembre 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 21 octobre 2024
• 18 septembre 2024 - Consultation publique - Règlement 1314-2024-UC
• 18 septembre 2024 - Demande d'approbation référendaire - Règlement 1314-2021-Z-16
• 18 septembre 2024 - Demande d'approbation référendaire - Règlement 1314-2021-Z-17
• 11 septembre 2024 - Entrée en vigueur - Règlement 1356 (type parapluie)
• 9 septembre 2024 - Appel d'offres ST-2346-T Ajout de groupes électrogènes (génératrices) - surpresseurs #1 et #2 - rue des Perdreaux
• 9 septembre 2024 - Avis public - Rôle triennal 2025 (deuxième exercice)
• 5 septembre 2024 - Entrée en vigueur - Règlements 1349 et 1350
• 27 AOÛT 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 16 SEPTEMBRE 2024
• 27 août 2024 - Entrée en vigueur des règlements 1314-2021-Z-13, Z-14, Z-15, PU-2 et résolution 2024-352
• 23 août 2024 - Appel d'offres ST-2418-T - Construction d'un abri à sel
• 21 août 2024 - Consultation publique - Règlement 1314-2021-Z-17
• 21 août 2024 - Consultation publique - Règlement 1314-2021-Z-16
• 21 août 2024 - Entrée en vigueur - Règlement SQ-2023-03
• 20 août 2024 - Consultation publique - Règlements d'identification 1351, 1352 et 1353 et de citation 1354
• 19 août 2024 - Avis de démolition (220, rue Lesage)
• 31 JUILLET 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 19 AOÛT 2024
• 22 juillet 2024 - Appel d'offres LOI-2024-002 -Création et entretien des surfaces de glace et des infrastructures hivernales
• 22 juillet 2024 - Entrée en vigueur - Résolution 2024-275 (PPCMOI 2105, blv Ste-Adèle) et Règlement 1314-2021-PU-1
• 18 juillet 2024 - Projet de résolution Viv'en Logis - en vertu de l'article 93 de la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation (166-180, rue Lesage)
• 17 juillet 2024 - Entrée en vigueur - Règlement 1343-1 modifiant le Règlement 1334 décrétant les tarifs de certains biens, services et activités pour l’exercice financier 2024
• 17 juillet 2024 - Demande d'approbation référendaire - Second projet de résolution-PPCMOI - 1600, chemin Pierre-Péladeau
• 16 juillet 2024 - Appel d'offres TP-2024-007 (Déneigement Secteur Lac Millette)
• 16 juillet 2024 - Appel d'offres TP-2024-006 (tassement neige et épandage d'abrasifs stationnement municipaux)
• 16 juillet 2024 - Appel d'offres TP-2024-005 (Location 2 souffleuses à neige avec opérateur)
• 16 juillet 2024 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1356
• 11 juillet 2024 - Appel d'offres TP-2024-04 - Sable et matériaux abrasifs
• 10 juillet 2024 - Première publication - Acquisition partie du chemin Saint-Germain - Art. 73 LCM
• 10 juillet 2024 - Deuxième publication - Acquisition partie de la rue de la Vallée - Art. 73 LCM
• 3 JUILLET 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance extraordinaire du 18 JUILLET 2024 à 8h
• 25 JUIN 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - Séance ordinaire du 15 JUILLET 2024
• 19 juin 2024 - Entrée en vigueur - Règlements 1315-1 et 1333-1
• 19 juin 2024 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1349
• 19 juin 2024 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1350
• 19 juin 2024 - Demande d'approbation référendaire - Règlement 1314-2021-Z-13
• 19 juin 2024 - Demande d'approbation référendaire - Règlement 1314-2021-Z-14
• 19 juin 2024 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-PU-2 - 9 juillet 2024 - 18h30
• 19 juin 2024 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-Z-15 - 9 juillet 2024 - 18h30
• 18 juin 2024 - Assemblée publique de consultation projet particulier (1600 chemin Pierre-Péladeau) - 9 juillet 2024 18h30
• 18 juin 2024 - Avis de démolition (1474, chemin du Chantecler (228 rue d'Aspen))
• 18 juin 2024 - Avis de démolition (1652, boulevard de Sainte-Adèle)
• 13 juin 2024 - Appel d'offres LOI-2024-001 -Création et entretien des surfaces de glace et des infrastructures hivernales
• 13 juin 2024 - Ordonnance - délai pour adoption de règlements de concordance - règlement 467-2023
• 10 juin 2024 - Présentation rapport financier 2023
• 27 mai 2024 - Entrée en vigueur - Règlement SQ-2023-02
• 27 mai 2024 - Demande d'approbation référendaire - Second projet de résolution-PPCMOI - 2105 blv Ste-Adèle
• 27 mai 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - JUIN 2024
• 22 mai 2024 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-Z-13 - 11 juin 2024 - 18h30
• 22 mai 2024 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-Z-14 - 11 juin 2024 - 18h30
• 22 mai 2024 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-PU-1 - 11 juin 2024 - 18h30
• 17 mai 2024 - Appel d'offres ST-2324-T (Travaux de bouclage d'aqueduc et réfection des infrastructures de surface - rue Bourg-Joli)
• 16 mai 2024 - Entrée en vigueur - Règlements 1314-2021-Z-12 / 1314-2021-PIIA-2 / 1314-2021-PC-5
• 2 mai 2024 - Avis modifié - DÉROGATIONS MINEURES - MAI 2024
• 29 avril 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - MAI 2024
• 22 avril 2024 - Première publication - Acquisition partie de la rue de la Vallée - Art. 73 LCM
• 18 avril 2024 - Appel d'offres ST-2302-T (PRR 2024)
• 18 avril 2024 - Entrée en vigueur - Règlement 1171-2012-1
• 15 avril 2024 - Appel d'offres ST-2358-T (Aménagement de jeux d'eau au Parc Claude-Henri-Grignon)
• 9 avril 2024 - RECONDUCTION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-ADÈLE EN 6 DISTRICTS ÉLECTORAUX
• 9 avril 2024 - Entrée en vigueur des règlements 1347 et 1348
• 28 MARS 2024 - APPEL D'OFFRES ST-2336-T - TRAVAUX DRAINAGE, FOSSÉS, PONCEAUX ET PAVAGE RUE DES CIMES
• 27 mars 2024 - Avis de démolition (400, boulevard de Sainte-Adèle)
• 25 mars 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - AVRIL 2024
• 21 mars 2024 - Appel d'offres TP-2024-002 - Travaux de réfection mineure de pavage 2024
• 20 mars 2024 - Appel d'offres ST-2332-T - Travaux de stabilisation des talus de la rue Valiquette et la construction d'un nouveau réseau de drainage
• 20 mars 2024 - Entrée en vigueur - Règlement 1121-2
• 20 mars 2024 - Entrée en vigueur - Règlement 1290-3
• 18 mars 2024 - Entrée en vigueur - Règlements 1344 et 1346
• 13 mars 2024 - Appel d'offres ST-2410-E - Étude sectorielle - Secteur du Chantecler
• 13 mars 2024 - Appel d'offres TP-2024-003 - Fourniture de camionnettes neuves
• 28 février 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - MARS 2024
• 22 février 2024 - Entrée en vigueur résolution PPCMOI rue du Cap
• 21 février 2024 - Assemblée publique de consultation projet particulier (Lot 2 232 799 chemin du Lac-Léon) - 12 mars 2024 18h30
• 21 février 2024 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-Z-12- 12 mars 2024 - 18h30
• 21 février 2024 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-PC-5 - 12 mars 2024 - 18h30
• 21 février 2024 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-PIIA-2 - 12 mars 2024 - 18h30
• 21 février 2024 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1347
• 21 février 2024 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1348
• 19 février 2024 - Entrée en vigueur - Règlement 1000-2008-PPC-2
• 6 février 2024 - Appel d'offres ST-2307-T-2 - Travaux de réaménagement des bureaux du service de l'urbanisme
• 6 février 2024 - Appel d'offres ST-2306-T-2 - Travaux de réfection des infrastructures et implantation d'un réseau pluvial - secteur pentes 40-80 - Phase 2 – chemin Chantecler
• 31 janvier 2024 - Avis de démolition (220, rue Lesage)
• 29 janvier 2024 - Entrée en vigueur résolution PPCMOI 1652, boulevard de Sainte-Adèle
• 25 janvier 2024 - DÉROGATIONS MINEURES - FÉVRIER 2024
• 22 janvier 2024 - RÔLE DE PERCEPTION POUR L'ANNÉE 2024
• 22 janvier 2024 - Avis public MODIFIÉ-PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1344
• 22 janvier 2024 - Avis public MODIFIÉ-PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1346
• 17 janvier 2024 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1344
• 17 janvier 2024 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1346
• 17 janvier 2024 - Entrée en vigueur - Règlements 1251-3 et 1345
• 16 janvier 2024 - Appel d'offres ST-2317-T-2 - Travaux construction traverse piétonne - route 117
• 8 janvier 2024 - Appel d'offres TP-2024-001 - Achat chargeuse sur pneus à transmission hydrostatique
• 20 décembre 2023 – CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL 2024
• 20 décembre 2023 | DÉROGATIONS MINEURES - JANVIER 2024
• 20 décembre 2023 - Demande d'approbation référendaire - Second projet de résolution-PPCMOI - 1652 blv Ste-Adèle
• 20 décembre 2023 - Assemblée publique de consultation projet particulier (2105, boulevard de Sainte-Adèle) - 9 janvier 2024 18h30
• 20 décembre 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1343 décrétant les tarifs de certains biens, services et activités pour l’exercice financier 2024
• 19 décembre 2023 - Avis public - projet de règlement 1251-3 relatif à la rémunération des élus
• 13 décembre 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1314-2021-Z-11
• 4 décembre 2023 - Adoption budget et programme triennal d'immobilisations pour les années 2024-2025-2026
• 29 novembre 2023 | DÉROGATIONS MINEURES - DÉCEMBRE 2023
• 27 novembre 2023 - Entrée en vigueur résolution PPCMOI 1796, rue des Mélèzes, au 100, boulevard de Sainte-Adèle
• 23 novembre 2023 - Assemblée publique de consultation projet particulier (1652, boulevard de Sainte-Adèle) - 5 décembre 2023 18h30
• 22 novembre 2023 - MRC - ASSEMBLÉE DE CONSULTATION PUBLIQUE – PROJET DE RÈGLEMENT 467-2023 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT
• 22 novembre 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1342 abrogeant le Règlement 1135-2010 décrétant la formation du Comité Culturel de la Ville de Sainte-Adèle ainsi que toutes les annexes et tous les amendements
• 21 novembre 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de résolution 2023-470 (PPCMOI rue du Cap) - 5 décembre 2023 - 18h30
• 20 novembre 2023 - Appel d'offres TP-2023-004 - Achat chargeur-rétrocaveuse
• 13 novembre 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1341 EPD pour la construction d’une nouvelle caserne de pompiers
• 7 novembre 2023 - Appel d'offres ST-2359-T - Transport, disposition et valorisation des boues - usine de Mont Rolland
• 6 novembre 2023 - Entrée en vigueur - Règlement emprunt 1339 - Travaux Secteur pentes 40-80 (phases 2 et 3)
• 6 novembre 2023 - Avis de démolition (1291, boulevard de Sainte-Adèle)
• 31 octobre 2023 - Avis public - Rôle triennal 2024 (premier exercice)
• 26 octobre 2023 | DÉROGATIONS MINEURES - NOVEMBRE 2023
• 24 OCTOBRE 2023 | STATIONNEMENT PENDANT LA PÉRIODE HIVERNALE 2023-2024
• 19 octobre 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-Z-11 – 7 novembre 2023 - 18h30
• 13 octobre 2023 - Entrée en vigueur - Règlements 1314-2021-PC-4 et 1314-2021-Z-10
• 13 octobre 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1314-2021-PC-3 / PPCMOI 400, boul. de Sainte-Adèle / PPCMOI 1069, boul. de Sainte-Adèle
• 26 septembre 2023 | DÉROGATIONS MINEURES - OCTOBRE 2023
• 21 septembre 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1340
• 19 septembre 2023 - Demande d'approbation référendaire - Second projet de résolution-PPCMOI - Ström Spa
• 19 septembre 2023 - Procédure d'enregistrement - Règlement 1339
• 31 AOÛT 2023 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1340
• 30 août 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-PC-4 – 5 septembre 2023 - 18h30
• 28 août 2023 - Avis modifié - Demande d'approbation référendaire - Second projet de résolution-PPCMOI (lots 2 233 646 et 2 233 647 du cadastre du Québec, rue du Cap)
• 25 AOÛT 2023 - ENTRÉE EN VIGUEUR - RÈGLEMENT SQ-2023
• 25 AOÛT 2023 - DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE - SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1314-2021-Z-10
• 25 AOÛT 2023 - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - PROJET DE RÉSOLUTION 2023-333 (PPCMOI RUE DES MÉLÈZES) – 5 SEPTEMBRE 2023 - 18H30
• 24 août 2023 - Demande d'approbation référendaire - Second projet de résolution-PPCMOI (Lots 2 233 646 et 2 233 647 du cadastre du Québec, rue du Cap)
• 17 août 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1337
• 31 juillet 2023 - Procédure d'enregistrement - Règlement 1337
• 19 juillet 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-Z-10 - 15 août 2023 - 18h30
• 19 juillet 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-PC-3 - 15 août 2023 - 18h30
• 19 juillet 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de résolution 2023-292 (PPCMOI rue du Cap) - 15 août 2023 - 18h30
• 19 juillet 2023 - DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE - Second projet de résolution-PPCMOI (1069 blv Sainte-Adèle)
• 19 juillet 2023 - DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE - Second projet de résolution-PPCMOI (400 blv Sainte-Adèle)
• 19 juillet 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1290-2 concernant les terrasses
• 12 juillet 2023 - Appel d'offres ST-2308-T - Démolition et construction nouveau chalet lac rond
• 5 juillet 2023 - Entrée en vigueur - Règlement de zonage 1314-2021-Z-9
• 27 juin 2023 | DÉROGATIONS MINEURES - JUILLET 2023
• 22 juin 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de résolution (PPCMOI 1069 boulevard de Sainte-Adèle)
• 22 juin 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de résolution (PPCMOI 400 boulevard de Sainte-Adèle)
• 22 juin 2023 - Entrée en vigueur - Règlements 1220-1 et SQ-2023
• 7 juin 2023 - Avis de démolition - 1069 boulevard de Saite-Adèle
• 31 mai 2023 - Appel d'offres ST-2327-T - inspection télévisée des conduites d'égouts
• 31 mai 2023 - Appel d'offres ST-2317-T - Travaux pour traverse piétonnière - route 117 Sainte-Adèle
• 31 mai 2023 - Appel d'offres TRES-2023-001 (Services professionnels en audit des états financiers)
• 24 mai 2023 - DÉROGATIONS MINEURES - JUIN 2023
• 18 mai 2023 - Avis modifié - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1000-2008-PPC-2- 6 juin 2023 - 18h30
• 17 mai 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1000-2008-PPC-2- 6 juin 2023 - 18h30
• 15 mai 2023 - Appel d'offres ST-2303-T - Travaux infrastructures rue Lanthier
• 15 mai 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1336 Travaux bouclage et réfection réseau aqueduc rue du Skieur entre la rue Zermatt et Montclair
• 10 mai 2023 - Présentation rapport financier 2022
• 10 mai 2023 - Entrée en vigueur - Règlements 1314-2021-Z-8 et 1314-2021-PC-2
• 24 avril 2023 - DÉROGATIONS MINEURES - MAI 2023
• 19 avril 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1314-2023-DEM
• 19 avril 2023 - Entrée en vigueur résolution PPCMOI rue Blondin
• 19 avril 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1330-1
• 19 avril 2023 - Entrée en vigueur des règlements 1225-1 et 1333
• 19 avril 2023 - Demande d'approbation référendaire - Règlement 1314-2021-Z-9 (zonage)
• 6 avril 2023 - Procédure d'enregistrement - Règlement 1330-1
• 4 avril 2023 - Report de la procédure d'enregistrement - Règlement 1336
• 29 mars 2023 - Appel d'offres TP-2023-003 - Travaux de réfection mineure de pavage 2023
• 27 mars 2023 - DÉROGATIONS MINEURES - AVRIL 2023
• 27 mars 2023 - Appel d'offres - DG-2023-001-Service d'agents de sécurité
• 23 mars 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-Z-9 - 4 avril 2023 - 18h30
• 23 mars 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-PC-2 - 4 avril 2023 - 18h30
• 23 mars 2023 - Demande d'approbation référendaire - Règlement 1314-2021-Z-8 (zonage)
• 23 mars 2023 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1336 - Travaux bouclage et réfection réseau aqueduc rue du Skieur
• 20 mars 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1314-2021-C-1
• 15 mars 2023 - Appels d'offres ST-2315-T (Remplacement de vannes - Usine d'épuration)
• 1er mars 2023 - DÉROGATIONS MINEURES - MARS 2023
• 27 février 2023 - Entrée en vigueur - Règlements 1314-2021-Z-7 et 1314-2021-PIIA-1
• 27 février 2023 - Avis modifié-DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE - Second projet de résolution-PPCMOI (rue Blondin)
• 23 février 2023 - DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE - Second projet de résolution-PPCMOI (rue Blondin))
• 23 février 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2023-DEM - 7 mars 2023 - 18h30
• 23 février 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-Z-8 - 7 mars 2023 - 18h30
• 22 février 2023 - Entrée en vigueur - Règlements 1287-2 et 1330
• 22 février 2023 - Appel d'offres TP-2023-001 - Écocentre
• 20 février 2023 - Entrée en vigueur du Règlement d'emprunt 1332 - EPD Mise aux normes poste de pompage 117E
• 16 février 2023 - Appel d'offres ST-2301-T - Travaux de réfection des infrastructures- rue Morin et secteur Paysan
• 15 février 2023 - Appel d'offres ST-2306-T1 - Travaux infrastructures et implantation réseau pluvial - secteur pentes 40-80-Phase 1
• 14 février 2023 - Entrée en vigueur - Règlements 1331 et 1335
• 3 février 2023 - Appel d'offres - Travaux, fourniture de matériaux et coordination - Aménagement des bureaux du Service Urbanisme et Environnement
• 30 janvier 2023 - Avis d'intérêt - recherche local pour bibliothèque
• 30 janvier 2023 - Avis d'intention - AVIS-2023-001 - Acquisition camion échelle panier usagé pour le SSI
• 23 janvier 2023 - RÔLE DE PERCEPTION POUR L'ANNÉE 2023
• 19 janvier 2023 - DÉROGATIONS MINEURES - FÉVRIER 2023
• 18 janvier 2023 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1314-2021-Z-7
• 18 janvier 2023 - Entrée en vigueur - Règlement 1334 (taxes et compensations 2023)
• 18 janvier 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 1314-2021-C-1 - 7 février 2023 - 18h30
• 18 janvier 2023 - Assemblée publique de consultation - Projet de résolution 2023-018 (PPCMOI rue Blondin) - 7 février 2023 - 18h30
• 5 janvier 2023 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1330 – TRAVAUX DE RÉFECTION INFRASTRUCTURES ET IMPLANTATION RÉSEAU PLUVIAL - SECTEUR PENTES 40-80 (PHASE 1)
• 5 janvier 2023 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1331 – TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES DE LA RUE LANTHIER
• 5 janvier 2023 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1335 - ACQUISITION DEUX GÉNÉRATRICES POUR APPROVISIONNEMENT EN EAU DES PUITS RIVERDALE ET RONCHAMP
• 5 janvier 2023 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT 1287-2 - MONTANT ADDITIONNEL (TRAVAUX RUE MORIN ET SECTEUR DU CHEMIN DU PAYSAN)

Actualité adéloise (Bulletin municipal)

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Budgets et rapports financiers

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• Budget 2024 - présentation
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• Programme triennal d'immobilisations (PTI) 2023-2025 - Présentation
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• Calendrier des collectes des matières résiduelles - 2022
• Calendrier municipal - 2022
• Calendrier des séances du conseil municipal 2022
• Calendrier des collectes des matières résiduelles - 2021
• Calendrier municipal - 2021
• Calendrier des collectes des matières résiduelles - 2020
• Calendrier municipal - 2020
• Calendrier des collectes des matières résiduelles - 2019
• Calendrier municipal - 2019
• Calendrier des collectes des matières résiduelles - 2018

Cartes

• Carte des parcs et espaces verts 2025
• Carte touristique 2025
• Carte touristique - centre-ville
• Carte routière 2023
• Carte routière 2023 - centre-ville
• Carte des districts électoraux 2021-2025

Communiqués

• 25 janvier 2018 - Soirée d'information sur l'écocentre régional
• 19 janvier 2018 - Sainte-Adèle se dote d'un plan d'intervention d'urgence en sentiers
• 16 septembre 2015 - Conférence sur l'intimidation
• 1er avril 2015 - Implantation de la collecte à trois voies - Nouvelle collecte des matières organiques à Sainte-Adèle dès mai 2015
• 3 février 2015 - La Ville de Sainte-Adèle prendra part à la 4e édition de la marche pour la persévérance scolaire
• 19 janvier 2015 - Le Circuit électrique accueille les villes de Sainte-Adèle et de Saint-Sauveur
• 17 novembre 2014 - Visite du Père Noël, spectacle et surprises
• 25 août 2015 - Jugement du 4 août - Ville de Sainte-Adèle aura accès à la croix en tout temps
• 6 août 2014 - Vente de garage et bazars à Sainte-Adèle - les 13 et 14 septembre prochains
• 30 juillet 2014 - Travaux de réfection Chemin de Deauville
• 24 juillet 2014 - Nouvelle signalisation - Respect des traverses piétonnières à Sainte-Adèle
• 18 juillet 2014 - JOURNÉES PORTE OUVERTES À L’ÉCOCENTRE DE SAINTE-ADÈLE
• 1 juillet 2014 - Plus de 3 500 participants à la première édition du festival Les Classiques aux parcs
• 20 juin 2014 - Assemblée de consultation publique concernant trois projets de règlements à Sainte-Adèle
• 19 juin 2014 - Renouvellement de la convention collective - Amorce des négociations entre la Ville de Sainte-Adèle et le syndicat CSN
• 18 juin 2014 - Traitement de certains dossiers criminels à la cour municipale de Sainte-Adèle
• 17 juin 2014 - Présentation du rapport financier 2013 de la Ville de Sainte-Adèle
• 10 juin 2014 - Un rappel des règles à respecter pour un été paisible - L’été au parc à Sainte-Adèle !
• 2 juin 2014 - Avis aux citoyens - Rinçage du réseau d’aqueduc
• 15 mai 2015 - Lancement de la programmation estivale
• 5 mai 2014 - 70 barils récupérateurs d’eau de pluie distribués au IGA de Sainte-Adèle
• 23 avril 2014 - Utilisation des bacs à déchets et de recyclage
• 7 avril 2014 - Règlementation et promotion des ventes de garage et bazars
• 21 mars 2014 - Symphonies et viennoiseries du dimanche - Duo de guitare Memento
• 20 mars 2014 - Deux artistes adélois exposent à la Place des citoyens - Portraits du Mali et Espace en mouvance
• 20 février 2014 - Série Samedis jeunesse
• 20 février 2014 - Conférence de la nutritionniste Dominique Béliveau
• 5 février 2014 - ESPACE EXPOSE pour une enfance sans violence
• 6 janvier 2014 ERRRATUM Calendrier 2014
• 17 décembre 2013 - Budget 2014
• 4 septembre 2013 - Inauguration du parc Claude-Henri-Grignon et de la Place des citoyens
• 4 septembre 2013 - Allocution du maire - inauguration du parc Claude-Henri-Grignon
• 22 août 2013 - Lancement carte citoyenne
• 19 août 2013 - Inauguration du parc Claude-Henri-Grignon et Place des citoyens

Contrats (liste)

• Liste des contrats de plus de 25 000$ - année en cours
• Liste des contrats de plus de 25 000$ - 2024
• Liste des contrats de plus de 25 000$ - 2023
• Liste des contrats de plus de 25 000$ - 2022
• Liste des contrats de plus de 25 000$ - 2021
• Liste des contrats de plus de 25 000$ - 2020
• Liste des contrats de plus de 25 000$ - 2019
• Liste des contrats - 2025
• Liste des contrats - 2024
• Liste des contrats - 2023
• Liste des contrats - 2022
• Liste des contrats - 2021
• Liste des contrats - 2020
• Liste des contrats - 2019

Eau potable - bilans et plan d'action

• Plan municipal 2026-2031 pour la réduction du plomb dans l'eau potable
• Plan municipal 2025 pour la réduction du plomb dans l'eau potable
• Plan municipal 2022 pour la réduction du plomb dans l'eau potable
• Mont-Rolland - Aires de protection 2021
• Mont-Rolland - Description 2021
• Mont-Rolland - Localisation 2021
• Mont-Rolland - Niveau de vulnérabilité 2021
• Riverdale - Aires de protection 2021
• Riverdale - Description 2021
• Riverdale - Localisation 2021
• Riverdale - Niveau de vulnérabilité 2021
• Ronchamp - Aires de protection 2021
• Ronchamp - Description 2021
• Ronchamp - Localisation 2021
• Ronchamp - Niveau de vulnérabilité 2021
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2025
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2024
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2023
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2022
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2021
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2020
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2019
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2018
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2017
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2016
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2015
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2014
• Bilan - eau potable - Secteur Rolland - 2013
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2025
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2024
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2023
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2022
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2021
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2020
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2019
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2018
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2017
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2016
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2015
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2014
• Bilan - eau potable - Secteur Ronchamp/Riverdale - 2013
• Bilan - eau potable - Secteur Entremonts - 2019
• Bilan - eau potable - Secteur Entremonts - 2018
• Bilan - eau potable - Secteur Entremonts - 2017
• Bilan - eau potable - Secteur Entremonts - 2016
• Bilan - eau potable - Secteur Entremonts - 2015
• Bilan - eau potable - Secteur Entremonts - 2014
• Bilan - eau potable - Secteur Entremonts - 2013

Élections

• Carte des districts électoraux 2025-2029
• Électeur non domicilié - Propriétaire ou occupant unique - Demande d'inscription
• Électeur non domicilié - Copropriétaire ou cooccupant - Procuration pour l'inscription
• Règlement district 1293
• LISTE DES AGENT(E)S OFFICIEL(LE)S, DES ADJOINT(E)S ET DES LIMITES PRÉLIMINAIRES DES DÉPENSES ÉLECTORALES POUR LES ÉLECTIONS MUNICIPALES

Formulaires, demandes de permis et de certificats

• ADMINISTRATION - Formulaire de plainte
• URBANISME - Général - Demande de permis ou certificat d'autorisation
• URBANISME - Installation sanitaire - Demande de permis
• URBANISME - Puits (captage des eaux) - Demande de permis
• ENVIRONNEMENT - Formulaire de demande ENVIRONNEMENT
• ENVIRONNEMENT - Coupes forestières - Liste d'informations requises – 2022
• ENVIRONNEMENT - Formulaire d'enregistrement annuel PESTICIDES ET ENGRAIS
• GREFFE - Demande d'accès aux documents
• GREFFE - Formulaire de demande de scrutin référendaire
• GREFFE - Réclamation (dommage mobilier ou immobilier)
• LOISIRS - Fonds culturel - Formulaire d'aide financière 2026
• LOISIRS - Fonds culturel - Règlements 2026
• LOISIRS - Demande de remboursement d'activité - Non résident
• LOISIRS - Programme de soutien à l'excellence sportive 2025, description
• LOISIRS - Programme de soutien à l'excellence sportive 2025, formulaire de candidature
• TRÉSORERIE - Changement d'adresse
• TRÉSORERIE - Remboursement de compensation de l'eau et la cueillette des matières résiduelles (logement occupé par une personne liée)
• URBANISME - Remboursement pour l'achat de produits d’hygiène durables et couches lavables
• URBANISME - Déclaration (type d'utilisation ou d'occupation d'un bâtiment - vidange des boues septiques)
• URBANISME - Demande d'approbation d'un projet majeur de lotissement
• URBANISME - Demande de dérogation mineure
• URBANISME - Demande de modification au règlement d'urbanisme
• URBANISME - Demande de permis d'affaires
• URBANISME - Demande de permis pour vente itinérante
• URBANISME - Demande de renouvellement de permis ou certificat
• URBANISME - Demande d'occupation du domaine public
• URBANISME - Requête (plainte)

Ordres du jour

• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 23 mars 2026 à 17h
• Ordre du jour - Séance du 16 mars 2026
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 février 2026
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 29 janvier 2026 à 19h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 26 janvier 2026 à 17h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 19 janvier 2026
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 18 décembre 2025 à 8h30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 décembre 2025
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 3 décembre 2025 à 16h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 17 novembre 2025
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 1er octobre 2025
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 septembre 2025
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 3 septembre 2025 à 14h45
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 18 août 2025 à 19h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 juillet 2025 à 19h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 3 juillet 2025 à 15h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 juin 2025 à 19 h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 26 mai 2025 à 16h45
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 mai 2025
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 22 avril 2025
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 14 avril 2025 à 16h30
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 7 avril 2025 à 16h30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 17 mars 2025
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 3 mars 2025 à 16h30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 17 février 2025
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 10 février à 17 h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 27 janvier 2025 à 16h45
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 janvier 2025
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 16 décembre 2024 à 19h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 décembre 2024
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 4 décembre 2024 à 8h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 25 novembre 2024 - 16h30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 18 novembre 2024
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 4 novembre 2024 16h30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 octobre 2024
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 7 octobre à 16 h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 19 septembre 2024 à 16h30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 septembre 2024
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 19 août 2024
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 29 juillet 2024 à 18h30
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 18 juillet 2024 à 8h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 juillet 2024
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 17 juin 2024
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 8 juillet 2024 à 16h30
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 27 mai 2024
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 mai 2024
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 avril 2024 à 19 h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 29 avril 2024 à 17h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 18 mars 2024
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 29 février 2024 à 8h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 19 février 2024
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 29 janvier 2024 à 16h15
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 janvier 2024
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 21 décembre 2023 à 8 h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 18 décembre à 19 h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 18 décembre à 19 h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 27 novembre à 16 h 30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 novembre à 19 h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 1er novembre 2023 à 8 h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 octobre à 19 h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 10 octobre à 8 h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 18 septembre à 19 h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 31 août à 8 h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 28 août à 15 h 45
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 août 2023
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 31 juillet à 13 h 30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 17 juillet 2023
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 juin 2023
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 14 juin 2023 à 16h15
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 18 mai 2023
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 mai 2023
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 25 avril 2023 à 16h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 17 avril 2023
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 3 avril 2023 à 16h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 6 avril 2023 à 9 h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 mars 2023
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 13 mars 2023 à 16h45
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 2 mars 2023 à 9h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 février 2023
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 janvier 2023
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 19 décembre 2022
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 19 décembre 2022 - 19h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 24 novembre 2022 - 16h30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 novembre 2022
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 17 octobre 2022 à 19h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 17 octobre 2022
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 19 septembre 2022
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 7 septembre 2022 à 16h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 août 2022
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 18 juillet 2022
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 27 juillet 2022 à 16h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 juin 2022
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 mai 2022
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 9 juin 2022 à 16h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 19 avril 2022
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 28 mars 2022 à 17h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 mars 2022
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 février 2022
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 10 février 2022 à 16h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 24 janvier 2022 à 17h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 17 janvier 2022
• Ordre du jour – Séance extraordinaire du 17 janvier 2022 à 19 h
• Ordre du jour – Séance extraordinaire du 22 décembre 2021 à 13 h 30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 13 décembre 2021
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 22 novembre 2021
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 4 octobre 2021
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 septembre 2021
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 8 septembre 2021 à 15 h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 août 2021
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 6 août 2021 à 9 h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 2 août 2021 à 14 h 30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 19 juillet 2021
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 12 juillet 2021 à 13 h 15
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 juin 2021
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 10 juin 2021 à 16 h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 17 mai 2021
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 19 avril 2021
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 24 mars 2021 à 18h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 mars 2021
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 février 2021
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 18 janvier 2021
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 22 décembre 2020 à 9h30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 14 décembre 2020 à 19h52
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 14 décembre 2020 à 19h
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 1er décembre 2020 à 16h
• Ordre du jour - Séance d'ajournement du 18 novembre 2020
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 19 octobre 2020
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 7 octobre 2020 à 16h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 septembre 2020
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 17 août 2020
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 juillet 2020
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 13 juillet 2020 à 15h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 juin 2020
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 10 juin 2020 à 10h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 19 mai 2020
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 28 avril 2020 à 11h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 avril 2020
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 3 avril 2020 à 11h
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 mars 2020
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 17 février 2020
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 janvier 2020
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 16 décembre 2019
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 décembre 2019
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 18 novembre 2019
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 octobre 2019
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 30 septembre 2019 à 17 h 30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 16 septembre 2019
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 9 septembre 2019 à 17 h 30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 19 août 2019
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 juillet 2019 (19h à la Place des citoyens)
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 18 juin 2019 (mardi 19h, à la Place des citoyens)
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 mai 2019
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 29 avril 2019 à 17 h30
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 15 avril 2019
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 18 mars 2019
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 18 février 2019
• Ordre du jour - Séance ordinaire du 21 janvier 2019
• Ordre du jour - Séance extraordinaire du 16 janvier 2019 à 8 h

Parc du Mont Loup-Garou

• Parc du Mont Loup-Garou | Soirée d'information 4 juin 2019
• Parc du Mont Loup-Garou | Présentation du projet 7 juin 2018

Politiques et procédures municipales

• Bibliothèque - Politique de développement des collections 2018
• Direction générale - Directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle
• Direction générale - Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2026
• Direction générale - Politique d'habitation
• Greffe - Procédure sur les plaintes (contrats municipaux)
• Greffe - Politique d'évaluation de rendement
• Greffe - Politique en matière de vidéosurveillance
• Greffe - Politique en matière d’accès à l’information et de protection des renseignements personnels
• Greffe - Politique en matière de gestion des documents et des archives
• Loisirs, culture et vie communautaire - Politique de la bibliothèque municipale
• Loisirs, culture et vie communautaire - Politique culturelle
• Loisirs, culture et vie communautaire - Politique familiale
• Loisirs, culture et vie communautaire - Politique concernant les programmations
• Loisirs, culture et vie communautaire - Politique de reconnaissance et de soutien des organismes
• Loisirs, culture et vie communautaire - Politique de reconnaissance et de soutien des organismes + ANNEXES
• Loisirs, culture et vie communautaire - Politique de tarification familiale
• Loisirs, culture et vie communautaire - Politique des Familles et des Aînés de la MRC des Pays-d’en-Haut
• Ressources humaines - Politique pour contrer le harcèlement psychologique
• Trésorerie - Politique de capitalisation
• Trésorerie - Politique de disposition des biens
• Trésorerie - Politique de gestion contractuelle
• Trésorerie - Politique des variations budgétaires
• Urbanisme - Politique de remboursement de produits d’hygiène durables

Présentation de la Division génie

• Programmation, enjeux et exigences ministérielles

Présentations - soirées d'information aux citoyens

• Présentation - Projet de construction de bâtiments multilogement résidentiels rue du Cap

Procès-verbaux et enregistrements audio

• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 23 mars 2026
• Enregistrement vidéo - Séance ordinaire du 16 mars 2026
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 16 février 2026
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 16 février 2026
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 29 janvier 2026
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 29 janvier 2026
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 26 janvier 2026
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 26 janvier 2026
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 19 janvier 2026
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 19 janvier 2026
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 15 décembre 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 15 décembre 2025 (partie 1)
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 15 décembre 2025 (partie 2)
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 3 décembre 2025
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 3 décembre 2025
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 17 novembre 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 17 novembre 2025
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 1er octobre 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 1er octobre 2025
• Procès-verbal - Séance du comité de démolition du 24 septembre 2025
• Enregistrement audio - Séance du comité de démolition du 24 septembre 2025
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 15 septembre 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 15 septembre 2025 partie 1
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 15 septembre 2025 partie 2
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 3 septembre 2025
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 3 septembre 2025
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 août 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 18 août 2025
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 21 juillet 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 21 juillet 2025 - partie 1
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 21 juillet 2025 - partie 2
• Procès-verbal - Séance du comité de démolition du 16 juillet 2025
• Enregistrement audio - Séance du comité de démolition du 16 juillet 2025
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 3 juillet 2025
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 3 juillet 2025
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 16 juin 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 16 juin 2025
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 26 mai 2025
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 26 mai 2025
• Procès-verbal - Séance odrinaire du 20 mai 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 20 mai 2025 - partie 1
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 20 mai 2025 - Partie 2
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 22 avril 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 22 avril 2025
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 14 avril 2025
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 14 avril 2025
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 7 avril 2025
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 7 avril 2025
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 17 mars 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 17 mars 2025
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 3 mars 2025
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 3 mars 2025
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 17 février 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 17 février 2025 - partie 1
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 17 février 2025 - partie 2
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 10 février 2025
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 10 février 2025
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 27 janvier 2025
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 27 janvier 2025
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 20 janvier 2025
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 20 janvier 2025
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 16 décembre 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 16 décembre 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 16 décembre 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 16 décembre 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 4 décembre 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 4 décembre 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 25 novembre 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 25 novembre 2024
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 novembre 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 18 novembre 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 4 novembre 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 4 novembre 2024 18h30
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 21 octobre 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 21 octobre 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 7 octobre 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 7 octobre 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 19 septembre 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 19 septembre 2024
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 16 septembre 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 16 septembre 2024
• Procès-verbal - Comité de démolition - 4 septembre 2024
• Enregistrement audio - Séance du comité de démolition du 4 septembre 2024
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 19 août 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 19 août 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 29 juillet 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 29 juillet 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 18 juillet 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 18 juillet 2024
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 15 juillet 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 15 juillet 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 8 juillet 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 8 juillet 2024
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 17 juin 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 17 juin 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 27 mai 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 27 mai 2024
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 21 mai 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 21 mai 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 29 avril 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 29 avril 2024
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 15 avril 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 15 avril 2024
• Procès-verbal - Comité de démolition - 10 avril 2024
• Enregistrement audio - Séance du comité de démolition du 10 avril 2024
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 mars 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 18 mars 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 29 février 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 29 février 2024
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 19 février 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 19 février 2024
• Procès-verbal - Comité de démolition - 12 février 2024
• Enregistrement audio - Séance du comité de démolition du 12 février 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 29 janvier 2024
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 29 janvier 2024
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 15 janvier 2024
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 15 janvier 2024
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 21 décembre 2023
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 décembre 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 18 décembre 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 27 novembre 2023
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 20 novembre 2023
• Procès-verbal - Comité de démolition - 16 novembre 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 1er novembre 2023
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 16 octobre 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 10 octobre 2023
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 septembre2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 31 août 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 28 août 2023
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 21 août 2023
• Procès verbal - Séance extraordinaire du 31 juillet 2023
• Procès verbal - Séance ordinaire du 17 juillet 2023
• Procès-verbal - Comité de démolition - 20 juin 2023
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 20 juin 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 14 juin 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 18 mai 2023
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 15 mai 2023
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 17 avril 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 25 avril 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 6 avril 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 3 avril 2023
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 20 mars 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 13 mars 2023
• Procès-verbal - Séance extraordinaire du 2 mars 2023
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 20 février 2023
• Procès-verbal - Séance ordinaire du 16 janvier 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 21 décembre 2023
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 18 décembre 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 18 décembre 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 27 novembre 2023
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 20 novembre 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 1er novembre 2023
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 16 octobre 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 10 octobre 2023
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 18 septembre 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 31 août 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 28 août 2023
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 21 août 2023 - partie 1/2
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 21 août 2023 - partie 2/2
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 31 juillet 2023
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 17 juillet 2023
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 20 juin 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 14 juin 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 18 mai 2023
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 15 mai 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 25 avril 2023
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 17 avril 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 6 avril 2023
• Enregistrement audio - Séance extraordinaire du 3 avril 2023
• Enregistrement audio - Séance ordinaire du 20 mars 2023
• Procès-verbaux - Année 2022
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 21 mars 2022
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 21 février 2022
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance extraordinaire du 24 janvier 2022
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance extraordinaire (budget 2022) suivie de la séance ordinaire du 17 janvier 2022
• Procès-verbaux - Année 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance extraordinaire du 22 décembre 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 4 octobre 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 20 septembre 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 16 août 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 19 juillet 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 21 juin 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance extraordinaire du 10 juin 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 17 mai 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 19 avril 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance extraordinaire du 24 mars 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 15 mars 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 15 février 2021
• Enregistrement video (ZOOM) - Séance ordinaire du 18 janvier 2021
• Procès-verbaux - Année 2020
• Procès-verbaux - Année 2019
• Procès-verbaux - Année 2018
• Procès-verbaux - Année 2017
• Procès-verbaux - Année 2016
• Procès-verbaux - Année 2015
• Procès-verbaux - Année 2014
• Procès-verbaux - Année 2013
• Procès-verbaux - Année 2012
• Procès-verbaux - Année 2011
• Procès-verbaux - Année 2010
• Procès-verbaux - Année 2009
• Procès-verbaux - Année 2008
• Procès-verbaux - Année 2007
• Procès-verbaux - Année 2006
• Procès-verbaux - Année 2005
• Procès-verbaux - Année 2004
• Procès-verbaux - Année 2003
• Procès-verbaux - Année 2002
• Procès-verbaux - Année 2001
• Procès-verbaux - Année 2000
• Procès-verbaux - Année 1999
• Procès-verbaux - Année 1998

Rapports

• Rapport annuel - pouvoir en habitation 2025
• Rapport au conseil (formation maîtriser la gouvernance locale) 2026
• Rapport au conseil (formation éthique et déontologie) 2026
• Rapport annuel - pouvoir en habitation 2024
• Rapport sur la gestion contractuelle 2024
• Rapport sur la gestion contractuelle 2023
• Rapport sur la gestion contractuelle 2022
• Rapports sur la gestion contractuelle (2018-2020) et 2021
• Rapport au conseil (formation éthique et déontologie) 2022
• Plan stratégique de développement durable 2019 - 2024
• Rapport consultation publique 4 avril 2018 - Bibliothèque
• Rapport consultation publique 4 avril 2018 - Place des citoyens
• Rapport de la mission économique en Chine - septembre 2016
• Rapport annuel du Service de la sécurité incendie - 2015
• Rapport annuel du Service de la sécurité incendie - 2014
• Rapport annuel 2015 des activités du Service d'urbanisme

Règlements - PROJET

• PROJET DE RÈGLEMENT 1390 décrétant des dépenses de 4 665 000 $ en immobilisation pour des travaux routiers, de trottoirs, de piste multifonctionnelle et de drainage (type parapluie)
• PROJET RÈGLEMENT 1387 concernant le code d’éthique et de déontologie pour les élus municipaux
• Projet de règlement 1355 identifiant la pratique du ski de fond nordique dans la Ville de Sainte-Adèle
• Futur règlement 1389 décrétant un emprunt de 3 3650 000$ - Travaux d'égout sanitaire, mise aux normes de postes de pompage, interventions afin de réduire l’infiltration et le captage et plan de gestion des débordements d’eaux usées
• Projet de règlement 1314-2026-OEB relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments

Règlements - Administration, éthique et gestion contractuelle

• Règlement 790-1993 - COMPILATION - FORMATION COMITÉ CONSULTATIF URBANISME
• Règlement 1140-2010 - CRÉATION DU COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT
• Règlement 1189 - DÉLÉGATION DE POUVOIR AU TRÉSORIER
• Règlement 1233 - COMITÉ DU PATRIMOINE
• Règlement 1244 - DÉCRÉTANT L'IDENTIFICATION DE CLAUDE-HENRI GRIGNON COMME PERSONNAGE HISTORIQUE
• Règlement 1251 - RELATIF À LA RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU CONSEIL
• Règlement 1255 - CONCERNANT MODALITÉS DE PUBLICATION DES AVIS PUBLICS
• Règlement 1259 - CITATION DE L'ÉGLISE SAINT-JOSEPH DE MONT-ROLLAND À TITRE D'IMMEUBLE PATRIMONIAL
• Règlement 1261 - MODALITÉ ENTOURANT LA CONSOMMATION DE CANNABIS DANS LES ENDROITS PUBLICS
• Règlement 1265 - RÉGIE INTERNE DES SÉANCES
• Règlement 1266 autorisant le fonds de roulement
• Règlement 1274 - CITATION DU THÉÂTRE SAINTE-ADÈLE À TITRE D'IMMEUBLE PATRIMONIAL
• Règlement 1275 - CITATION DE LA MAISON OLIVIER-ROLLAND À TITRE D'IMMEUBLE PATRIMONIAL
• Règlement 1276 - CITATION DE LA MAISON CLAUDE-HENRI-GRIGNON À TITRE D'IMMEUBLE PATRIMONIAL
• Règlement 1277 - CITATION DE LA MAISON BIROLEAU-MCGUIRE À TITRE D'IMMEUBLE PATRIMONIAL
• Règlement 1278 - CITATION DE LA MAISON WILFRID-GRIGNON À TITRE D'IMMEUBLE PATRIMONIAL
• Règlement 1290 - CONCERNANT LES TERRASSES
• Règlement 1292 - OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC
• Règlement 1293 - DIVISANT LE TERRITOIRE DE LA VILLE EN DISTRICTS ÉLECTORAUX
• Règlement 1310 - IDENTIFICATION CIRCUIT DE SKI DE FOND MAPLE LEAF COMME LIEU HISTORIQUE
• Règlement 1311 - IDENTIFICATION CIRCUIT DE SKI DE FOND OXFORD-CAMBRIDGE COMME LIEU HISTORIQUE
• Règlement 1312 - IDENTIFICATION CIRCUIT DE SKI DE FOND MUNSON COMME LIEU HISTORIQUE
• Règlement 1315 - GESTION CONTRACTUELLE
• Règlement 1319 - CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES ÉLUS MUNICIPAUX
• Règlement 1319-1 - code d’éthique et de déontologie pour les élus municipaux
• Règlement 1325 - ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1075-A-2012 - Politique tarification déplacements, repas et hébergement des employés
• Règlement 1326 - Créant une réserve financière pour les dépenses liées à la tenue des élections municipales
• Règlement 1328 - Sur le droit de préemption visant à identifier le territoire assujetti et les fins municipales pour lesquelles des immeubles peuvent être acquis
• Règlement 1329 - Concernant les ventes de garage et les bazars sur le territoire de la Ville de Sainte-Adèle
• Règlement 1333 - Délégation de pouvoir, contrôle et suivi budgétaire
• Règlement 1342 - Abrogeant le Règlement 1135-2010 décrétant la formation du Comité Culturel de la Ville de Sainte-Adèle ainsi que toutes les annexes et tous les amendements
• RÈGLEMENT 1351 décrétant l’identification de Wilfrid Grignon comme personnage historique
• RÈGLEMENT 1352 décrétant l’identification de Pauline Rochon comme personnage historique
• RÈGLEMENT 1353 décrétant l’identification d’Olivier Rolland comme personnage historique
• RÈGLEMENT 1354 concernant la citation de la maison Augustin-Norbert Morin à titre d’immeuble patrimonial
• Règlement 1362 - Code de conduite des membres de comités de la Ville de Sainte-Adèle
• RÈGLEMENT 1364 - Création d’un programme municipal d’aide financière complémentaire au programme AccèsLogis Québec
• Règlement 1366 - Citation de l’ancien Alpine Inn à titre d’immeuble patrimonial
• Règlement 1375 concernant le code d’éthique et de déontologie des em-ployées et employés de la Ville de Sainte-Adèle

Règlements - Environnement (eau potable, compteurs d'eau, pesticides et matières résiduelles)

• Règlement 1092-2007 - VIDANGE DES BOUES SEPTIQUES
• Règlement 1171-2012 - UTILISATION DE L'EAU POTABLE
• Règlement 1171-2012-1 modifiant le Règlement numéro 1171-2012 décrétant de nouvelles dispositions concernant l’utilisation de l’eau potable sur le territoire de la Ville de Sainte-Adèle
• Règlement 1202-1 - PESTICIDES
• Règlement 1220 - COLLECTE, TRANSPORT ET DISPOSITION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
• Règlement 1221 - COMPILATION ADM - IMPLANTATION DES COMPTEURS D'EAU DANS LES INDUSTRIES, COMMERCES ET INSTITUTIONS
• Règlement 1289 - FORMATION D'UN COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT
• Règlement 1306 – CONCERNANT LA PROTECTION ET L’ACCÈS AUX PLANS D’EAU
• Règlement 1316 – RACCORDEMENT DES CONDUITES PRIVEES

Règlements - Emprunts

• Règlement 1093-2007-1 - ANNULER SOLDE RÉSIDUAIRE
• Règlement 1143-2010 - CONCEPTION DES PLANS ET DEVIS- STATION DE POMPAGE (Skieur et Feux-Follets)
• Règlement 1173-2012 - RÉALISATION DES TRAVAUX - STATION DE POMPAGE (Skieur et Feux-Follets)
• Règlement 1182 - ACQUISITION CAMIONS 6 ROUES et 10 ROUES
• Règlement 1183 - MISE AUX NORMES (Rue de la Traverse)
• Règlement 1184 - POSE DE BÉTON BÉTUMINEUX ET RÉFECTION DE RUES (PRR-2013)
• Règlement 1185 - REMPLACEMENT D'AQUEDUC (Rue des Cavaliers, de la Taupinée, du Hibou-blanc, du Bougeoir)
• Règlement 1186 - COMPTEURS D'EAU
• Règlement 1188 - CONCEPTION PLANS ET DEVIS, SURVEILLANCE - ÉTANGS MONT-GABRIEL
• Règlement 1192 - CONCEPTION DE PLANS ET DEVIS, SURVEILLANCE DES TRAVAUX DE RELOCALISATION DU RÉSERVOIR D'EAU POTABLE ET D'UN POSTE DE SURPRESSION DU MONT-GABRIEL
• Règlement 1193 - CAUTIONNEMENT D'UN PRÊT DE LA CORPORATION DU PARC D'AFFAIRES LA ROLLAND
• Règlement 1194 - RECONSTRUCTION DU PONCEAU ET DE L'AQUEDUC DEAUVILLE
• Règlement 1195 - TRAVAUX DE PAVAGE SUR LA RUE DU MANÈGE
• Règlement 1196 - ACHAT D'UN CAMION AUTOPOMPE
• Règlement 1198 - POSE DE BÉTON BÉTUMINEUX ET RÉFECTION DE RUES (PRR-2014)
• Règlement 1199 - ACQUISITION DES APPAREILS DE PROTECTION RESPIRATOIRE ISOLANT ET AUTONOME (APRIA)
• Règlement 1201 - TRAVAUX DE RÉFECTION D'AQUEDUC, DE RÉFECTION DE CHAUSSÉE ET TOUS AUTRES TRAVAUX NÉCESSAIRES - RUE ÉMILE-COCHAND
• Règlement 1204 - ACQUISITION CAMION PORTEUR - REMPLACEMENT CONDUITE MONTÉE SÉRAPHIN
• Règlement 1206 - DÉCISION ARBITRALE AVEC LA FRATERNITÉ DES POLICIERS ET POLICIÈRES DE SAINTE-ADÈLE
• Règlement 1210 - POSE DE BÉTON BÉTUMINEUX ET RÉFECTION DE RUES (PRR-2015)
• Règlement 1211 - AUTOMATISATION (TÉLÉMÉTRIE) ET L'UNIFORMISATION DE LA COMMUNICATION DES OUVRAGES DU RÉSEAU D'AQUEDUC
• Règlement 1212 - TRAVAUX DE RELOCALISATION DU POSTE DE SURPRESSION ET DU RÉSERVOIR D'EAU POTABLE SECTEUR MONT-GABRIEL
• Règlement 1214 - CONCEPTION PLANS ET DEVIS RECONSTRUCTION POSTE SURPRESSION SOUCHETS
• Règlement 1215 - AQUEDUC SOUS LE CHEMIN DEAUVILLE ET SOUS LA RUE DES SOUCHETS
• Règlement 1216 - AQUEDUC RUES ROLLAND, VALIQUETTE, MAURICE-AVELINE, DUBÉ ET DE MONTREUX
• Règlement 1217 - RÉFECTION PAR GAINAGE CONDUITES D'ÉGOUT SANITAIRE DOMAINES HABITAT ET PAYSAN
• Règlement 1217-1 - PLANS, DEVIS ET ÉTUDES - RÉFECTION PAR GAINAGE CONDUITES D'ÉGOUT SANITAIRE DOMAINE PAYSAN - TRONÇON RUE MORIN
• Règlement 1218 - RÉFECTION DES CONDUITES D'AQUEDUC ET D'ÉGOUT PLUVIAL SOUS LE CHEMIN NOTRE-DAME
• Règlement 1219 - ACQUISITION DE CAMIONS ET ÉQUIPEMENTS
• Règlement 1219-1 modifié - ACQUISITION DE CAMIONS ET ÉQUIPEMENTS
• Règlement 1224 - PLANS ET DEVIS POUR TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DES CONDUITES D'INTERCEPTION À L'USINE D'ÉPURATION
• Règlement 1226 - FINANCER PARTIE DE LA TECQ 2014-2018
• Règlement 1228 - PLANS ET DEVIS - ÉGOUTS PLUVIAUX
• Règlement 1229 - RÉFECTION DES CONDUITES D'AQUEDUC ET D'ÉGOUT ET CHAUSSÉE AU DOMAINE HABITAT
• Règlement 1230 - POSE DE BÉTON BÉTUMINEUX ET RÉFECTION DE RUES (PRR-2016)
• Règlement 1231 - RÉFECTION DES CONDUITES D'AQUEDUC ET D'ÉGOUT ET CHAUSSÉE SUR LA RUE DUBÉ
• Règlement 1232 - ACQUISITION DIFFÉRENTS ÉQUIPEMENTS POUR LE SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS
• Règlement 1235 et 1235-1 - TRAVAUX CONDUITES SOUS CHEMIN NOTRE-DAME
• Règlement 1235-2 - COÛTS SUPPLÉMENTAIRES - TRAVAUX CONDUITES SOUS CHEMIN NOTRE-DAME
• Règlement 1237 - TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU POSTE DE SURPRESSION DES SOUCHETS
• Règlement 1238 - TYPE PARAPLUIE EN IMMOBILISATION ET POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX MUNICIPAUX POUR L'ANNÉE 2017
• Règlement 1239 - Drainage Mont-du-Rocher-Rolland et Monts
• Règlement 1240 - RECONSTRUCTION CONDUITES D'INTERCEPTION STATION ÉPURATION MONT-ROLLAND
• Règlement 1240-1 - RECONSTRUCTION CONDUITES D'INTERCEPTION STATION ÉPURATION MONT-ROLLAND
• Règlement 1243 - CONCEPTION PLANS ET DEVIS - RÉAMÉNAGEMENT ET RÉFECTION SECTORIELLE DU GARAGE MUNICIPAL
• Règlement 1245 - TRAVAUX DE PAVAGE D'UNE PARTIE DE LA RUE BOURG-DU-LAC
• Règlement 1250 - TYPE PARAPLUIE - IMMOBILISATION POUR L'ANNÉE 2018
• Règlement 1252 - TRAVAUX REVITALISATION POSTES SURPRESSION ALPINE ET SAINTE-MARGUERITE
• Règlement 1253 - TRAVAUX DE RÉFECTION RUE ROLLAND
• Règlement 1254 - TRAVAUX ET INFRASTRUCTURES MONT-GABRIEL SECTEUR ENTREMONTS
• Règlement 1257 - TRAVAUX DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEAU D'AQUEDUC SUR LE CHEMIN DE LA SAVANE
• Règlement 1260 - TRAVAUX MISE AUX NORMES CONDUITES - SECTEUR NOMMÉ «PLACE DU REFUGE»
• Règlement 1260-1 - AMENDANT LE RÈGLEMENT 1260 - TRAVAUX PLACE DU REFUGE
• Règlement 1263 - PRÉPARER PLANS, DEVIS ET ÉTUDES POUR RÉFECTION INFRASTRUCTURES DU SECTEUR PIERRE-PÉLADEAU (entre la route 117 et à la rivière aux Mulets)
• Règlement 1267 - ACQUISITION DE GRÉ À GRÉ OU PAR VOIE D'EXPROPRIATION DE PLUSIEURS LOTS POUR LA CRÉATION DU PARC DU MONT-LOUP-GAROU
• Règlement 1268 - AQUEDUC ET CHAUSSÉE - RUE DES SOUCHETS
• Règlement 1269 - AQUEDUC ET CHAUSSÉE - RUE DE MONTREUX
• Règlement 1270 - ACQUISITION DU LOT 5 331 136 (1450 RUE SAINT-JEAN)
• Règlement 1271 - RÉNOVATION DU CENTRE COMMUNAUTAIRE JEAN-BAPTISTE-ROLLAND
• Règlement 1272 - ÉTUDES, PLANS ET DEVIS - RECONSTRUCTION POSTE SURPRESSION SAVANE
• Règlement 1273 - INSTALLATION D'UN NOUVEAU SYSTÈME DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES SUR LA RUE DE RONCHAMP
• Règlement 1273-1 - COÛTS SUPPLÉMENTAIRES - INSTALLATION D'UN NOUVEAU SYSTÈME DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES SUR LA RUE DE RONCHAMP
• Règlement 1279 - PRÉPARATION EPD - TRAVAUX SÉPARATION DES EAUX DU SYSTÈME UNITAIRE (ÉGOUT PLUVIAL ET SANITAIRE) SECTEUR DES PENTES 40-80
• Règlement 1282 - TRAVAUX RUE ET CROISSANT CHANTOVENT
• Règlement 1285 - DE TYPE PARAPLUIE - IMMOBILISATION POUR L'ANNÉE 2020
• Règlement 1286 - ÉTUDES, PLANS ET DEVIS - TROTTOIR BOULEVARD DE SAINTE-ADÈLE
• Règlement 1287 - TRAVAUX RÉFECTION INFRASTRUCTURES ET PAVAGE RUE MORIN ET SECTEUR DU CHEMIN DU PAYSAN
• Règlement 1287-1 - MONTANT ADDITIONNEL (TRAVAUX RUE MORIN ET SECTEUR DU CHEMIN DU PAYSAN)
• Règlement 1287-2 - MONTANT ADDITIONNEL (TRAVAUX RUE MORIN ET SECTEUR DU CHEMIN DU PAYSAN)
• Règlement 1288 - TRAVAUX RÉFECTION RUE VALIQUETTE (au nord de la rue Bélec)
• Règlement 1291 - TRAVAUX RÉFECTION POSTE SURPRESSION SAVANE
• Règlement 1294 - ÉTUDE, PLANS ET DEVIS POUR LA RÉFECTION INFRASTRUCTURES DE LA RUE DE LA RIVIÈRE
• Règlement 1295 - TYPE PARAPLUIE
• Règlement 1296 - TRAVAUX RÉFECTION INFRASTRUCTURES DE LA RUE ST-GEORGES
• Règlement 1297 - EPD - MISE AUX NORMES USINE D'ÉPURATION MONT-ROLLAND
• Règlement 1299 - TRAVAUX RÉFECTION ET AMÉNAGEMENT DU GARAGE MUNICIPAL
• Règlement 1302 – TRAVAUX RÉFECTION PONCEAU CHEMIN DU MOULIN
• Règlement 1303 – TRAVAUX RÉFECTION ET BOUCLAGE D’AQUEDUC RUE DE LA RIVIÈRE
• Règlement 1304 – TRAVAUX RÉFECTION RUE SAINT-GEORGES
• Règlement 1305 – ACQUISITION DE 2 CAMIONS 10 ROUES NEUFS
• Règlement 1313 – TRAVAUX CONSTRUCTION TROTTOIR ROUTE 117, ENTRE VALIQUETTE ET DU SOMMET
• Règlement 1317 - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DES CONDUITES SUR VALIQUETTE ET UNE PARTIE DE MAURICE-AVELINE
• Règlement 1322 - TYPE PARAPLUIE EN IMMOBILISATIONS POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE
• Règlement 1321 - TYPE PARAPLUIE
• Règlement 1330 - Travaux secteur Pentes 40-80
• Règlement 1330-1 - Travaux secteur Pentes 40-80
• Règlement 1331 - Travaux rue Lanthier
• Règlement 1332 - EPD pour la mise aux normes du poste de pompage 117 Est
• Règlement 1335 - Acquisition génératrices puits Riverdale-Ronchamp
• Règlement 1336 - Travaux bouclage et réfection réseau aqueduc et infrastructures de surface rue du Skieur
• Règlement 1337 - IMMOBILISATIONS (type parapluie)
• Règlement 1339 - Travaux de réfection des infrastructures et l’implantation d’un réseau pluvial – secteur des pentes 40-80 (Phases 2 et 3)
• Règlement 1340 - Travaux de pavage pour une section de la rue du Valais
• Règlement 1341 - Études, plans et devis pour la construction d’une nouvelle caserne de pompiers
• Règlement 1344 - RÉALISATION DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'ESPACES DE BUREAUX À L'HÔTEL DE VILLE
• Règlement 1346 - Travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc de la rue du Bourg-Joli
• Règlement 1347 - Travaux de réfection routière des rues du Skieur et Chantovent et une partie d’aqueduc de la rue du Skieur
• Règlement 1348 - Travaux de stabilisation des talus de la rue Valiquette et la construction d’un nouveau réseau de drainage
• Règlement 1349 - Acquisition et l’installation de deux génératrices pour les postes de surpression Perdreaux I et II
• Règlement 1350 - Études, plans et devis incluant les travaux du barrage Paquette sur la rue Latour
• Règlement 1356 (type parapluie) - dépenses en immobilisation et en voirie
• Règlement 1360 - Emprunt de 457 000$ études,plans et devis-Réaménagement parc Claude-Cardinal
• Règlement 1361- Réserve Environnement et DD
• Règlement 1363 - Emprunt de 326 000$ Élaboration programme fonctionnel et technique pour la construction d’une nouvelle bibliothèque
• Règlement 1365 - Emprunt de 485 000 $ pour l’acquisition d’un terrain pour la construction d’une nouvelle école ou pour toutes fins municipales
• Règlement 1367 - Emprunt de 2 470 000$ PDS et les travaux pour la réfection des infrastructures de la rue Boyer
• Règlement 1368 - Emprunt 260 000$ pour travaux pour le remplacement appareil d'évacuation du barrage du Lac Richer
• Règlement 1369 - Emprunt 3 310 000$ travaux réfection routière PRR 2025
• Règlement 1370 décrétant des dépenses de 2 000 000 $ en immobilisation pour la réfection de bâtiments municipaux et l’acquisition d’équipements (type parapluie)
• Règlement 1371 créant une réserve financière aux fins de créer un fonds de prévoyance relativement à l’aqueduc municipal
• Règlement 1372 créant une réserve financière aux fins de créer un fonds de prévoyance relativement au réseau d’égout municipal
• Règlement 1373 créant une réserve financière aux fins de créer un fonds de prévoyance pour lutter contre les changements climatiques
• Règlement 1374 décrétant un emprunt de 1 775 000 $ pour l’acquisition d’un camion autopompe-citerne, des équipements et de leur installation
• Règlement 1376 créant une réserve financière aux fins de créer un fonds de prévoyance pour des travaux de déneigement
• Règlement 1377 décrétant un emprunt de 2 230 000 $ pour l’acquisition et l’installation d’équipement sur le réseau d’aqueduc
• Règlement 1378 créant une réserve financière en lien avec le logement social et abordable
• Règlement 1379 décrétant un emprunt de 3 465 000 $ pour des travaux de réaménagement du Parc Claude-Cardinal
• Règlement 1381 décrétant un emprunt de 5 310 000 $ pour la programmation de réfection routière 2026 incluant le coût des travaux routiers, de trottoir, de réfection de ponceaux PRR-2026
• Règlement 1382 décrétant un emprunt de 8 360 000 $ pour des travaux de réfection des infrastructures et l’implantation d’un réseau pluvial – secteur des pentes 40-80 (Phase 4)

Règlements - Sécurité publique, paix et bon ordre

• Règlement 1144-2010 - PARC CANIN
• Règlement 1174-2012 - INTERDICTION DE FUMER DANS LES PARCS ET ESPACES VERTS
• Règlement 1223 - CIRCULATION DES VÉHICULES LOURDS SUR CERTAINS CHEMINS SUR LE TERRITOIRE
• Règlement 1225 - Prévention des incendies
• Règlement 1280 - NUISANCES
• Règlement 1281 - RELATIF AUX FAUSSES ALARMES
• Règlement 1301 - CONTRÔLE DES ANIMAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-ADÈLE
• Règlement SQ-2023 - CODIFICATION ADMINISTRATIVE

Règlements - Tarification

• Règlement 1383 - Tarification pour exercice financier 2026
• Règlement 1357 - Tarification pour exercice financier 2025
• Règlement 1327 - Tarification pour exercice financier 2023
• Règlement 1343 - Tarification pour exercice financier 2024

Règlements - Taxation et aide financière

• Règlement 1384 - TAXATION ET COMPENSATIONS ANNÉE 2026
• Règlement 1359 - TAXATION ET COMPENSATIONS ANNÉE 2025
• Règlement 1345 - TAXATION ET COMPENSATIONS ANNÉE 2024
• Règlement 1334 - TAXATION ET COMPENSATIONS ANNÉE 2023
• Règlement 1320 - TAXATION ET COMPENSATIONS ANNÉE 2022
• Règlement 1320-1 amendant le règlement 1320 taxation 2022
• Règlement 1209 - AIDE FINANCIÈRE - FINS INDUSTRIELLES 2015
• Règlement 1121-2009 - IMPOSITION D’UNE TAXE AUX FINS DU FINANCEMENT DES CENTRES D’URGENCE 9-1-1

Règlements - Urbanisme

• Résolution 2025-389 – Demande en vertu du Règlement 1000-2008-PPC – Lots 6 547 989, 6 547 990, 6 627 403 et 6 627 404, boulevard de Sainte-Adèle (Caserne)
• Résolution 2025-292 – Demande en vertu du règlement 1000-2008-PPC - Lot 3 889 296, boulevard de Sainte-Adèle (La Coupole 3)
• Résolution 2025-291 – Demande en vertu du règlement 1000-2008-PPC – Lot 2 232 288 (boulevard de Sainte-Adèle)
• Résolution 2024-012 – Demande en vertu du règlement 1000-2008-PPC – 1652, boul. de Sainte-Adèle
• Résolution 2023-411 – Demande en vertu du règlement 1000-2008-PPC – Ström Spa
• Résolution 2023-529 - Demande en vertu du règlement 1000-2008-PPC – rue du Cap
• Résolution 2023-332 – Demande en vertu du règlement 1000-2008-PPC – 400, boul. de Sainte-Adèle
• Résolution 2023-331 – Demande en vertu du règlement 1000-2008-PPC – 1069, boul. de Sainte-Adèle
• Résolution 2023-108 – Demande en vertu du règlement 1000-2008-PPC – Lots 4 167 008, 4 167 009, 4 167 010 et 4 167 011 (rue Blondin)
• Règlement 1000-2008-PPC - PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D'OCCUPATION D'UN IMMEUBLE
• Règlement 1000-2008-PPC-1 modifiant le Rèlgment 1000-2008-PPC - PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D'OCCUPATION D'UN IMMEUBLE
• Règlement 1000-2008-PPC-2 modifiant le Rèlgment 1000-2008-PPC - PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D'OCCUPATION D'UN IMMEUBLE
• Règlement 1132-2010 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
• Règlement 1176-2012 - VENTES DE GARAGE ET BAZARS
• Règlement 1314-2024-UC sur les usages conditionnels
• Règlement 1314-2021-C - CONSTRUCTION
• Règlement 1314-2021-C-1- CONSTRUCTION
• Règlement 1314-2021-C-2 modifiant le Règlement de construction 1314-2021-C
• Règlement 1314-2021-DM - DÉROGATIONS MINEURES
• Règlement 1314-2021-L - LOTISSEMENT
• Règlement 1314-2021-L-1 modifiant le Règlement de lotissement 1314-2021-L
• Règlement 1314-2021-L-2 modifiant le Règlement de lotissement 1314-2021-L
• Règlement 1314-2021-PC- PERMIS ET CERTIFICATS
• Règlement 1314-2021-PC-1- PERMIS ET CERTIFICATS
• Règlement 1314-2021-PC-2- PERMIS ET CERTIFICATS
• Règlement 1314-2021-PC-3- PERMIS ET CERTIFICATS
• Règlement 1314-2021-PC-4- PERMIS ET CERTIFICATS
• Règlement 1314-2021-PC-5 PERMIS ET CERTIFICATS
• Règlement 1314-2021-PIIA - PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE
• Règlement 1314-2021-PIIA-1 amendant le Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1314-2021-PIIA visant à apporter certaines corrections aux critères architecturaux
• Règlement 1314-2021-PIIA-2 modifant le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1314-2021-PIIA
• Règlement 1314-2021-PU - REFONTE PLAN D'URBANISME
• Règlement 1314-2021-PU-1 modifiant le Plan d'urbanisme 1314-2021-PU
• Règlement 1314-2021-PU-2 modifiant le Plan d'urbanisme 1314-2021-PU
• Règlement 1314-2021-TM - TRAVAUX MUNICIPAUX
• Règlement 1314-2023-DEM régissant la démolition des constructions
• Règlement 1314-2021-Z – ZONAGE
• Règlement 1314-2021-Z – Annexe D-E-G-H - ZONAGE
• Règlement 1314-2021-Z – Annexe A - PLAN DE ZONAGE
• Règlement 1314-2021-Z - Annexe A - PLAN DE ZONAGE - AGRANDISSEMENT 1
• Règlement 1314-2021-Z-1 amendant le Règlement de zonage 1314-2021-Z visant à inclure le lot 5 331 138 dans la zone T4.1-007 (Résidentiel)
• Règlement 1314-2021-Z-2 amendant le Règlement de zonage 1314-2021-Z visant à apporter certaines corrections à la règlementation d'urbanisme (omnibus)
• Règlement 1314-2021-Z-3 amendant le Règlement de zonage 1314-2021-Z visant à apporter certaines corrections à la règlementation d'urbanisme (omnibus)
• Règlement 1314-2021-Z-4 amendant le Règlement de zonage 1314-2021-Z visant à apporter certaines corrections à la règlementation d'urbanisme
• Règlement 1314-2021-Z-5 amendant le Règlement de zonage 1314-2021-Z visant à apporter certaines corrections à la réglementation d’urbanisme
• Règlement 1314-2021-Z-6 amendant le Règlement de zonage 1314-2021-Z visant à apporter certaines corrections à la réglementation d’urbanisme
• Règlement 1314-2021-Z-7 amendant le Règlement de zonage 1314-2021-Z visant à encadrer les dispositions relatives aux résidences de tourisme et aux résidences principales (location à court terme)
• Règlement 1314-2021-Z-8 amendant le Règlement de zonage 1314-2021-Z visant à modifier certaines dispositions dans les types de milieux T4.1, T5.2, T5.3 et ZM et à apporter des corrections générales à la réglementation d’urbanisme
• Règlement 1314-2021-Z-9 amendant le Règlement de zonage 1314-2021-Z visant à modifier les usages autorisés dans la zone ZC.1-004
• Règlement 1314-2021-Z-10 amendant le Règlement de zonage numéro 1314-2021-Z visant à apporter certaines corrections à la règlementation d’urbanisme (omnibus)
• Règlement 1314-2021-Z-11 amendant le Règlement de zonage numéro 1314-2021-Z visant à ajouter un type de matériel autorisé pour les toitures, à corriger des dispositions spécifiques pour un type d’enseigne et à corriger une disposition sur les murs de soutènement
• Règlement 1314-2021-Z-12 modifiant le règlement 1314-2021-Z
• Règlement 1314-2021-Z-13 modifiant le Règlement 1314-2021-Z
• Règlement 1314-2021-Z-14 modifiant le Règlement 1314-2021-Z
• Règlement 1314-2021-Z-15 modifiant le Règlement 1314-2021-Z
• Règlement 1314-2021-Z-16 modifiant le Règlement 1314-2021-Z
• Règlement 1314-2021-Z-17 modifiant le Règlement 1314-2021-Z
• Règlement 1314-2021-Z-18 modifiant le Règlement 1314-2021-Z
• Règlement 1314-2021-Z-20 modifiant le Règlement 1314-2021-Z
• Règlement 1314-2021-Z-21 modifiant le Règlement 1314-2021-Z
• Règlement 1314-2021-Z-22 modifiant le Règlement 1314-2021-Z
• Règlement 1323 - Plans d'aménagement d'ensemble
• Règlement 1324 relatif au paiement d’une contribution pour financer en tout ou en partie une dépense liée à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
• Règlement 1358 de contrôle intérimaire de secteur Chantecler
• Règlement 1380 de contrôle intérimaire visant à interdire notamment le prolongement d’une rue existante ou l’ouverture d’une nouvelle rue
• Règlement 1386 de contrôle intérimaire interdisant la construction d’habitations trifamiliales jumelées et contigües (H-03) et d’habitations multifamiliales (H-4)
• Résumé - Dérogations mineures

Séances du conseil - principales décisions

• 2020-07-20 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2020-06-15 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2020-05-19 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2020-04-20 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2020-03-16 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2020-02-17 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2020-01-20 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-12-16 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-11-18 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-10-21 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-09-16 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-08-19 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-07-15 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-06-18 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-05-21 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-04-15 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-03-18 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-02-18 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2019-01-21 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2018-12-17 - Séance conseil municipal, principales décisions
• 2018-11-19 - Séance conseil municipal, principales décisions