- Affaires
- Tourisme
- S'établir à sainte-adèle
- Services municipaux
- Conseil municipal
- Découvrir sainte-adèle
Sainte-Adèle, au rythme des saisons
Menu - Service du greffe
calendrier
11 Février 2021
Mance Poudrier | Je l’ai vu dans son regard13 Février 2021
Les Veuves Joyeuses | Le voyage en chansons des pères Pétu13 Février 2021
Claud Michaud | Un homme qui chante ***ANNULÉ15 Février 2021
Séance ordinaire du conseil - 19 h26 Février 2021
Nomades² | Étape 1 : Norvège > Tanzanie ***ANNULÉÉvaluation municipale
Service du greffe - Accès aux documents
La Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels établit un principe général que toute personne qui en fait la demande à droit d’accès aux documents de la Ville.
Par contre, la loi spécifie également que certains documents peuvent ou ne doivent pas être communiqués.
Si vous désirez accéder à un document, vous devez en faire la demande par écrit au Service du greffe. La demande doit OBLIGATOIREMENT être signée.
Des frais sont exigibles pour la transcription et la reproduction d’un document détenu par la municipalité.